Les délibérations

Année 2024

Délibération 2024.50 Débat sur le PPAD futur PLUI-HD

Délibération 2024.51 Protection sociale complémentaire – risque prévoyance et santé – contrat collectif à adhésion facultative et fixation participations de la collectivité au 01012025

Délibération 2024.52 création d ’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – recrutements d’agents contractuels de remplacement – années 2024-2025 T

Délibération 2024.53 Création de sept postes dans le cadre du dispositif parcours emplois compétences – années 2024-2025 T

Délibération 2024.54 Le régime indemnitaire des agents relevant des cadres d’emplois de la Police Municipale au 01012025 T

Délibération 2024.55 Création d’un emploi non permanent au titre d’une activité accessoire T

Délibération 2024.56 Conventions de mise à disposition de locaux communaux (asso boxe – salle Gaveglio – asso céramique à Borgès et asso Mya L’abeille – salle motricité maternelle et yourte)T

Délibération 2024.57 Convention de délégation entre la Commune d’Izon et la CALI – procédure d’appel à manifestation d’intérêt (AMI) – sélection opérateur de location de scooters électriques

Délibération 2024.58 Droit d’occupation et d’utilisation du domaine public accordés à la SAS EDOG pour le stationnement de deux scooters éléctriques T en freeloating T

Délibération 2024.59 Instauration d’amendes administratives forfaitaires pour dépôts sauvages et incivilités T

Délibération 2024.60 Convention d’implantation d’une ligne électrique souterraine avec enedis T

Délibération 2024.61 Acquisitions parcelles de terrains consorts Girac T

Délibération 2024.62 Acquisitions parcelles terrains – consorts Billac T

Délibération 2024.63 Acquisition d’une parcelle de terrain – consort Hervé T

Délibération 2024.64 Convention tripartite relative aux mesures compensatoires – dossier Dartès T

Délibération 2024.65 Convention propriétés privées – pose de panneaux photos – M Pauline T

Délibération 2024.66 Adoption du tableau de financement proposé par le Conseil Départementale de la Gironde dispositif de convention d aménagement d école T

Délibération 2024.67 Adoption d’une charte Mécénat T

Délibération 2024.68 Convention de mise en place d’un mécénat culturel T

Délibération 202421 Adoption du Compte de Gestion

Délibération 202422 Bilan des acquisitions et cessions foncières au 31122023

Délibération 202423 Adoption du Compte Administratif 2023

Note de présentation brève et synthétique compte administratif 2023

Délibération 202424 Affectation du résultat de l’année 2023

Délibération 202426 Autorisation de programme – crédit de paiement (AP-CP)

Délibération 202427 Subventions aux associations année 2024

Délibération 202428 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde au titre de la FDAEC

Délibération 202429 Demande subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde – accessibilité des bâtiments

Délibération 202430A Convention avec le Conseil Départemental de la Gironde travaux d’aménagement d’une voie verte avenue du Maréchal Leclerc

Convention avec le Conseil Départemental de la Gironde

Délibération 202431 demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde au titre de l’aménagement d’une voie verte avenue du Maréchal Leclerc

Délibération 202432 Demande de subvention – équipement structurant auprès de l’agence nationale du sport (ANS)

Délibération 202433 Demande de subvention auprès de l agence nationale du sport (ANS) -Fédération de Football (FFF)

Délibération 202434 Approbation d’une convention de coopération entre le conservatoire d’espaces naturels de Nouvelle Aquitaine (CEN) et la commune pour la gestion et la valorisation d’espaces naturels sensibles

202434 convention de coopération entre entites publiques

Délibération 202435 Demande subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde – convention avec le conservatoires d’espaces naturels de Nouvelle Aquitaine (CEN)

Délibération 202436 Demande de subventions auprès de l’Agence Adour sur Garonne – convention avec le conservatoire d’espaces naturels de Nouvelle Aquitaine (CEN)

Délibération 202437A Validation sur la cession d’un terrain aux115 – 119 et 129 avenue du Général de Gaulle à Gironde Habitat par l’Établissement Public et Foncier de Nouvelle Aquitaine

Délibération 202437B Validation sur la cession d’un terrain chemin de Lavergne à Gironde Habitat par l’Établissement Public et Foncier de Nouvelle Aquitaine

Délibération 202437C Validation sur la cession d’un terrain route d’Anglumeau à Gironde Habitat par l’Établissement Public et Foncier de Nouvelle Aquitaine

Délibération 202438 Adoption du rapport n°4 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

Délibération 202439 Adoption du budget primitif 2024

Note 202439 Pour l’adoption du budget primitif 2024

 

 

Année 2023

Délibération 202359 Mise en place d’un réglement budgétaire et financier au 1er janvier 2024

Délibération 202360 Suppression liquidation et apurement du passif de la régie universelle enfance et loisirs

Délibération 202361 Admission en non valeur – créances irrécouvrables

Délibération 202362 Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition des installations sportives

Délibération 202363 Autorisation de signature d’une convention d’une salle municipale à l’association Courir à Izon

Délibération 202364 Délibération autorisant Le Maire à ester en justice

Délibération 202365 Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et jouets aux enfants du personnel communal à l’occasion des fêtes de fin d’année 2023

Délibération 202366 A Convention de servitude de passage le long du Canterane – parcelle AK 70

Délibération 202366 B Convention de servitude de passage le long du Canterane – Parcelle AK 68

Délibération 202366 C Convention de servitude de passage le long du Canterane – Parcelle AM 50

Délibération 202366 D Convention de servitude de passage le long du Canterane – Parcelle AK 52 et 63

Délibération 202367 Servitude de Passage le long du Canterane – Parcelle AR 24 – AR 75 – AS 23 – Maison seule

Délibération 202368 Rétrocession de voirie du Lotissement de Portès

Délibération 202369 Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine Appel à projets Nature et Transitions

Délibération 202370 Convention d’Implantation dune ligne électrique souterraine ENEDIS

Délibération 202371 Convention de mise à disposition avec Enedis d’un poste de transformation au lieu-dit route de la Landotte

 

Délibération 202344 Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024

Délibération 202345 Nouvelle convention au 1er janvier 2024 avec la société protectrice des animaux (SPA) de prise ne charge des animaux

Délibération 202346 demande de subvention Fonds Vert -programme 2024 -modernisation du parc d’éclairage public

Délibération 202347 Demande subvention auprès du SDEEG – programme 2024 – modernisation du parc d’éclairage public

Délibération 202348 Recours a un contrat d’apprentissage

Délibération 202349 Création d’un poste supplémentaire dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC)

Délibération 202350 mise en jour du tableau des effectifs – tableau annuel d’avancement de grade 2023

Délibération 202351 mise à jour du tableau des effectifs – promotion interne 2023 – service

Délibération 202352 mise à jour du tableau des effectifs – suppression de sept emplois à temps complet

Délibération 202353 Approbation de l’avenant N°1 du contrat de mixité sociale période 2022-2025

Délibération 202354 Acquisition de la parcelle AM 92 située à Maucaillou à l’euro symbolique

Délibération 202355 Acquisition de parcelles AM 124 – AM 224 – AM 226 – AM 227 – AM 229 – AM 223 – AM 28 situées à Maucaillou

Délibération 202356 Proposition de création de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles N°72 PALUS DE DORDOGNE

Délibération 202357 Adoption du schéma départemental des espaces naturels sensibles

Délibération 202358 Validation sur la cession d’un terrain à Noalis par l’établissement public et foncier de Nouvelle Aquitaine

 

 

Délibération 202333 demande de subvention Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes 2023

Délibération 202334 création d’emplois permanents à temps complet et à temps non complet

Délibération 202335 indemnités horaires pour travaux supplémentaires au delà du contingent mensuel

Délibération 202336 modification de la dénomination de la communication et participation citoyenne

Délibérations 202337a avenant à la convention de fourniture de repas Crèche halte-garderie parentale Age Tendre

Délibération 202338 conventions de mise à disposition des locaux à la CALI

Délibération 202339 convention d’occupation du domaine public entre la commune d’Izon et la CALI – implantation de station vélos en libre service

Délibération 202340 Acquisition de parcelles de terrain au lieu dit les prades par le biais d’une substitution de la SAFER AQUITAINE

Délibération 202341a Demande de subvention auprès du département de la Gironde – acquisition de parcelles de terrain et frais annexes au lieu dit les Prades

Délibération 202341b Demande subvention auprès de l’agence de l’eau Adour Garonne – acquisition de parcelles de terrain et frais annexes

Délibération 202342 Convention de mise en œuvre de mesures compensatoires avec la Société Dartess

Délibération 202343 Validation sur la cession d’un terrain à Gironde Habitat par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine

 

 

Année 2022

Délibération 202274 Autorisation de programme – crédit de paiement (AP-CP) opérations 39 ET 49 – Médiathèque

Délibération 202275 Décision modificative N°4 portant transfert de crédits au budget primitif 2022

Délibération 202276A Autorisation d’engagement de liquidation et de mandatement de dépenses d investissement – exercice 2023

Délibération 202277 Demande de subvention auprès du SDEEG – éclairage 2023

Délibération 202278 Participation financière aux frais de fonctionnement des écoles de Libourne et Sainte-Eulalie

Délibération 202279 Recensement de la population – conditions de rémunération des agents recenseurs

Délibération 202280 Modification du tableau des effectifs – création d’emplois à temps complet

Délibération 202281 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l ‘expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) mise à jour des cadres d emplois

Délibération 202282 Convention d’adhésion à l’offre de service de prévention et santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

Délibération 202283 Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et de jouets aux enfants du personnel communal à l’occasion des fêtes de fin d’année 2022

Délibération 202284 Convention avec le Conseil Départemental travaux d’aménagement – avenue de Lattre de Tassigny

Délibération 202285 Acquisition d’une parcelle de terrain SNCF-COMMUNE

Délibération 202286 Approbation des statuts de la Cali suite aux modifications des compétences facultatives

Délibération 202287 Motion de soutien à la pêche professionnelle de lamproie

 

Délibération 2022.73 – vente publique aux particuliers des livres issus du désherbage de la bibliothèque – fixation du tarif

Délibération 2022.72A Délibération portant sur la cession d un terrain au profit de la société EVV

Délibération 2022.72B délibération portant sur l acquisition d’un terrain EVV COMMUNE

Délibération 2022.71 délibération d’instauration d’un taux majoré de la taxe d’aménagement par secteur

Délibération 2022.70 Délibération portant suppression des exonérations de la taxe d ‘aménagement

Délibération 2022.69 Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – exercice d’une activité accessoire pour l’année 2022-2023

Délibération 2022.68 création au tableau des effectifs d’emplois à temps complet

Délibération 2022.67A Modification du tableau des effectifs suppression d’emplois à temps complet

Délibération 2022.66 Modification du tableau des effectifs promotion interne 2022

Délibération 2022.65 Modification du tableau des effectifs tableau annuel d avancement de grade 2022

Délibération 2022.64 Versement de la subvention à l’association les Boulistes Izonnais

Délibération 2022.63 Décision modificative n°2 portant ouverture et transfert de crédits au budget primitif 2022

Délibération 2022.62 Délibération relative à une subvention foncière au profit de Gironde Habitat

Délibération 2022.61 Autorisation de programme crédit de paiement AP-CP opération médiathèque

Délibération 2022.60 Fixation des tarifs de l’atelier informatique séniors