CONSEIL MUNICIPALLa prochaine séance du conseil municipal se tiendra le lundi 18 décembre 2023 à 19h00, en salle du conseil.
Ce conseil sera retransmis par vidéo dès le lendemain.
(Sur ce site ainsi que sur la page Youtube de la mairie).
L’ordre du jour est le suivant :
- Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement – exercice 2024
- Délégation de l’admission en non-valeur des créances locales de faible montant au maire.
- Attribution d’une subvention à une association.
- Délivrance des titres d’identités : convention de mise à disposition de personnel à la mairie de Vayres
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Prime d’Intéressement à la Performance Collective des Services (PIPCS)
- Arrêt du projet des zones d’accélération des énergies renouvelables
Informations diverses