Conseil Municipal du 18 septembre 2020

Vidéos Des Conseils Municipaux

Ordre du jour :

1. MODIFICATION DES COMMISSIONS PERMANENTES
2. MODIFICATION DES MEMBRES DU CCAS DE LA COMMUNE
3. MODIFICATION DES MEMBRES AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES
Suite à la démission de Madame Marie-Hélène CLEMENT, à la renonciation au mandat de conseiller municipal de Monsieur Samuel LE DENMAT et à l’installation prévue de Madame Ludivine-Grâce PIQUER au sein du Conseil Municipal.

4. CREATION D’UN EMPLOI D’ATTACHE TERRITORIAL PRINCIPAL A TEMPS COMPLET
5. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’US IZON RUGBY
6. AUTORISATION GESTION DIRECTE DES PETITS SINISTRES AVEC INDEMNISATION DES ADMINISTRES
7. TARIFS ATELIER INFORMATIQUE SENIORS
8. FIXATION DU QUOTIENT FAMILIAL DE REFERENCE POUR LES ENFANTS PLACES EN FAMILLES D’ACCUEIL
9. DECISION MODIFICATIVE N°1 – OUVERTURE DE CREDITS DANS LE CADRE DE RETROCESSIONS DE TERRAINS A TITRE GRATUIT
10. CRÉATION D’UNE OPÉRATION DE QUARTIER DES PLACES DU PIN