L’ordre du jour est le suivant :
1) Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
2) Nouvelle convention au 1er janvier 2024 avec la société protectrice des animaux (SPA) de prise en charge des animaux
3) Demande de subvention Fonds vert – Programme 2024 – Modernisation du parc d’éclairage public
4) Demande de subvention auprès du SDEEG – Programme 2024 – Modernisation du parc d’éclairage public
5) Recours à un contrat d’apprentissage
6) Création d’un poste supplémentaire dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC)
7) Mise à jour du tableau des effectifs – Tableau annuel d’avancement de grade 2023
8 ) Mise à jour du tableau des effectifs – Promotion interne 2023
9) Mise à jour du tableau des effectifs – suppression de sept emplois à temps complet
10) Approbation de l’avenant n°1 du contrat de mixité sociale – Période 2022/2025
11) Achat d’une parcelle de terrain à l’euro symbolique située à Maucaillou
12) Achat de parcelles de terrain situées à Maucaillou
13) Proposition de création de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ZPENS) n°72 « palus de Dordogne »
14) Adoption du schéma départemental des espaces naturels sensibles
15) Validation sur la cession d’un terrain à Noalis par l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA)
DÉCISIONS DU MAIRE :
– 2023-04 Marché de rénovation du Restaurant scolaire : attribution société EPRM
– 2023-05 Marché de rénovation du Restaurant scolaire : attribution société ASA
– 2023-06 Marché de rénovation du Restaurant scolaire : attribution société ABSO
– 2023-07 Marché de rénovation du Restaurant scolaire : attribution société TECHNIS
– 2023-08 Marché de rénovation du Restaurant scolaire : attribution société FC 33
– 2023-09 Attribution du marché de travaux Av de Lattre de Tassigny
– 2023-10 Don à la commune « Association Cartables Izonnais »
– 2023-11 Contrat prestations cantine scolaire : attribution société APPI
– 2023-12 Marché assurance dommages aux biens : attribution à la SMACL
– 2023-13 Location de licence IV à la Brasserie l’Ormeau Informations diverses