Catégorie : Vidéos Des Conseils Municipaux

L’ordre du jour de ce conseil est le suivant :
1. Décision modificative n°2 portant ouverture et transfert de crédits
2. Décision modificative n°3 portant ouverture de crédits – Etalement des dépenses liées à la COVID-19
3. Autorisation du Conseil municipal à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement sur l’exercice 2022
4. Admissions en non-valeur sur des créances irrécouvrables
5. Gestion du contrat d’assurance incapacités de travail du personne – Convention avec le Centre de Gestion de la Gironde
6. Attributions de chèques CADHOC et de jouets aux enfants du personnel
7. Organisation du temps de travail et définition des cycles de travail au 1/01/2022
8. Modification des horaires d’ouverture de la mairie au public à compter du 1er janvier 2022
9. Convention d’approbation des statuts de la CALI suite à la modification d’une compétence supplémentaire
10. Conventions de mise à disposition des équipements publics aux associations de la commune
11. Approbation du Contrat de sécurité intégrée entre l’Etat et le Libournais
12. Approbation du Contrat de mixité sociale 2022-2025
13. Rétrocession du parcours sportif – lotissement le Domaine du Bordieu de Daguey
14. Appel à Manifestation d’intérêt relatif à la création de trames vertes arborées en milieu urbain porté par le Département de la Gironde
15. Demande de financement Régional relatif à l’aménagement cyclable – Plan France Relance Vélo – projet d’aménagement de l’Avenue de Lattre de Tassigny – RD 242
16. Projet d’un bail rural pour l’exploitation de terres agricoles à Uchamp
17. Servitude de passage parcelle AM 115 – Maucaillou
18. Déclassement d’un foncier communal situé à la zone artisanale de la Landotte
19. Acceptation don d’un orgue à l’Eglise St Martin
* Informations diverses

Ordre du jour du Conseil :
1) Dossier de candidature : appel à projet de l’état – plan paysage 2021

2) Demande de modification du zonage du Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)

3) Extinction de l’éclairage public sur certains secteurs de la commune

4) Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

5) ALSH – convention d’utilisation du domaine public à titre gratuit

6) Périscolaire – convention d’utilisation du domaine public à titre gratuit

7) Demande de subvention dans le cadre du fonds d’aide aux études (FAE)

8) Convention relative à la cession de livres à l’entreprise le livre vert

9) Vente publique de livres, désherbage de la bibliothèque : fixation du tarif

10) Rétrocession à l’euro symbolique d’une parcelle de terre de 17m² à la Commune

Ordre du jour du Conseil :
1) Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires
2) Tarification : restauration scolaire et accueils périscolaires
3) Modification du tableau des effectifs : création de trois postes à temps complet
4) Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD)
5) Médiathèque – Demandes de subvention au titre du Plan Départemental de la lecture publique du Conseil Départemental : création de deux postes de catégorie B et C
6) Convention ECO BAT du dispositif d’accompagnement à l’efficacité énergétique du SDEEG
7) Mise en place de la Vidéo Verbalisation
8 ) Adoption du règlement général du marché hebdomadaire
9) Adoption du règlement du marché nocturne artisanal et gourmand
Questions diverses

Ordre du jour :
1 – Adoption du compte de gestion 2020
2 – Adoption du compte administration 2020
3 – Affectation du résultat de l’année 2020
4 – Fiscalité locale directe : vote des taux
5 – Autorisation de programme/crédit de paiement (AP/CP)
6 – Subventions aux associations – année 2021
7 – Refinancement de deux emprunts auprès de la banque postale
8 – Adoption du budget primitif 2021
9 – Demande de subvention auprès du SDEEG : éclairage public
10 – Demande de subvention : fonds départemental d’aide à l’équipement des communes (FDAEC)
11 – Convention de financement relative au centre d’incendie et de secours de Saint-Sulpice-et-Cameyrac et Saint-Loubès
12 – Transfert de compétence défense extérieure contre l’incendie (DECI) au SDEEG
13 – Extension du périmètre de vidéo protection : autorisation
14 – Convention avec l’état, l’établissement public foncier (EPF) et commune
Questions diverses

Ordre du jour du Conseil :

1 – Rapport d’orientation budgétaire 2021
2 – Annulation des créances des familles en forfait de restauration scolaire
3 – Modification du règlement intérieur accueils périscolaires
4 – Groupement de commandes avec la CALI portant sur l’achat de formations obligatoires en matière d’hygiène et de sécurité
5 – Versement chèques Cadhoc aux agents de la collectivité
6 – Demande de modification du plan local d’urbanisme
7 – Modification des rétrocessions pour les rétrocessions de Maucaillou et l’Ayguelongue
Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
1) Création de comités de quartier
2) Création de commissions extra-municipales
3) Création : conseil municipal des enfants, conseil municipal des jeunes et conseil des sages
4) Création de deux jumelages avec des villes d’Espagne et d’Allemagne
5) Demandes de subventions dans le cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2021
6) Autorisation de programme/crédit de paiement – travaux salle associative
7) Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

1) DECISION MODIFICATIVE N°2/2020
2) AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT SUR L’ANNEE 2021
3) DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR L’ANNEE 2021 A LA CALI – PROJET DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE
4) AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA CESSION DE PARCELLES ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ET L’ETAT ET GIRONDE HABITAT
5) AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR CONCLURE UNE CONVENTION DE COOPERATION AVEC LE PLAN LIBOURNAIS D’INSERTION PAR L’ECONOMIE (PLIE)
6) AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR RENOUVELER LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA)
7) APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA CALI
8) CREATION ET SUPPRESSION AU TABLEAU DES EFFECTIFS DE POSTES A TEMPS COMPLET ET NON COMPLET – TABLEAU ANNUEL 2020 : AVANCEMENT DE GRADE – STAGIAIRISATION AGENTS EN FIN DE CONTRAT A DUREE DETERMINE
9) CREATION DE POSTES DANS LE CADRE DES CONTRATS A DUREE DETERMINEE ARRIVANT A TERME AU 31/12/2020 – STAGIAIRISATIONS
10) REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RISEEP) : MISE A JOUR DU TABLEAU DES GROUPES DE FONCTIONS PAR CADRE D’EMPLOIS
11) MOTION RELATIVE AU DEPLOIEMENT DE LA 5G SUR LE TERRITOIRE
12) QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour :

1. MODIFICATION DES COMMISSIONS PERMANENTES
2. MODIFICATION DES MEMBRES DU CCAS DE LA COMMUNE
3. MODIFICATION DES MEMBRES AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES
Suite à la démission de Madame Marie-Hélène CLEMENT, à la renonciation au mandat de conseiller municipal de Monsieur Samuel LE DENMAT et à l’installation prévue de Madame Ludivine-Grâce PIQUER au sein du Conseil Municipal.

4. CREATION D’UN EMPLOI D’ATTACHE TERRITORIAL PRINCIPAL A TEMPS COMPLET
5. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’US IZON RUGBY
6. AUTORISATION GESTION DIRECTE DES PETITS SINISTRES AVEC INDEMNISATION DES ADMINISTRES
7. TARIFS ATELIER INFORMATIQUE SENIORS
8. FIXATION DU QUOTIENT FAMILIAL DE REFERENCE POUR LES ENFANTS PLACES EN FAMILLES D’ACCUEIL
9. DECISION MODIFICATIVE N°1 – OUVERTURE DE CREDITS DANS LE CADRE DE RETROCESSIONS DE TERRAINS A TITRE GRATUIT
10. CRÉATION D’UNE OPÉRATION DE QUARTIER DES PLACES DU PIN

Ordre du jour :

1. AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019
2. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2020
3. BUDGET PRIMITIF 2020
4. ANNULATION DES CRÉANCES DES FAMILLES EN FORFAIT DE RESTAURATION SCOLAIRE ET/OU
D’ACCUEILS PÉRISCOLAIRES SUR LA PÉRIODE D’AVRIL A JUIN 2020 SUITE A L’ÉPIDÉMIE COVID-19
5. VENTE PUBLIQUE DE LIVRES DÉSHERBÉS DE LA BIBLIOTHÈQUE : FIXATION DU TARIF
6. DÉLÉGATION AU MAIRE POUR L’AUTORISER A SIGNER LES CONVENTIONS D’ENCAISSEMENT
DES RECETTES ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS, DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL –
ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT ENTRE LA CALI ET LA COMMUNE D’IZON
7. AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CHARTE DE LA VIE ASSOCIATIVE