Catégorie : Vidéos Des Conseils Municipaux

Ordre du jour :

• Adoption du compte de gestion 2022
• Adoption du compte administratif 2022
• Affectation du résultat de l’année 2022
• Fiscalité locale directe : vote des taux de l’année 2023
• Autorisation de programme/Crédit de paiement (APCP) Opération 48 – Médiathèque et Opération 50 – Ville sportive
• Subventions aux associations année 2023
• Admission en non-valeur – Créances éteintes
• Provisions pour risques et charges exceptionnelles
• Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• Création de six postes dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC)
• Adoption du budget primitif 2023
• Redevance d’occupation du domaine public et droits de place
• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde : travaux de restructuration du restaurant scolaire et équipements
• Demande de subvention auprès du FIPD : achat de matériel vidéo
• Adoption du règlement intérieur de la médiathèque Aïga
• Délibération sur table : Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde : Travaux d’aménagement et de sécurité de l’avenue de Lattre de Tassigny

Informations diverses

L’ordre du jour est le suivant :

• Rapport d’orientation budgétaire (ROB) 2023
• Création au tableau des effectifs d’un emploi à temps complet
• Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Informations diverses 

L’ordre du jour est le suivant :

1) Autorisation de Programme /Crédit de Paiement (AP/CP) – Opération 39 Médiathèque/Opération 49 Equipements Médiathèque

2) Demande de subventions – DETR 2023

3) Demande de subvention FIPDR 2023 : Extension de la vidéo protection et matériel de la Police Municipale

4) Demandes de subventions FONDS VERT : Modernisation de l’éclairage public et rénovation énergétique des bâtiments communaux

5) Demande de subvention auprès du SDEEG : éclairage public de la médiathèque

6) CLECT n°4 du 31 janvier 2023 – rapport n°3

7) Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et droits de place

8 ) Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – recrutement d’agents contractuels de remplacement

9) Création au tableau des effectifs d’un emploi à temps complet

10) Autorisation de signature de la nouvelle Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF

11) Conventions d’occupation des locaux avec les associations 2023/2026

12) Candidature à l’accueil d’une Brigade Territoriale de Gendarmerie

13) Délibération prescrivant la révision selon une procédure allégée du PLU définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation.

Informations diverses : • Décisions de l’ordonnateur.

➡ Ordre du jour :
1) Autorisation de Programme /Crédit De Paiement (AP/CP) Opérations 39 et 49 – Médiathèque
2) Décision modificative n°3 portant transfert de crédits au budget primitif 2022
3) Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement – Exercice 2023
4) Demande de subvention auprès du SDEEG – Eclairage public 2023
5) Participation financière aux frais de fonctionnement des écoles de Libourne et Sainte-Eulalie
6) Recensement de la population – Conditions de rémunération des agents recenseurs
7) Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois à temps complet
8) Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) : Mise à jour des cadres d’emploi
9) Convention d’adhésion à l’offre de service de prévention et santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
10) Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et de jouets aux enfants du personnel communal à l’occasion des fêtes de fin d’année 2022
11) Convention avec le Conseil Départemental Av de Lattre de Tassigny
12) Achat d’une parcelle de terrain à la SNCF
13) Approbation des statuts de la CALI suite aux modifications des compétences facultatives
14) Motion de soutien à la pêche professionnelle de la lamproie
*Informations diverses

Ordre du jour :
1) Fixation des tarifs de l’atelier Informatique Seniors
2) Autorisation de Programme /Crédit de Paiement (AP/CP) – Opération 39 Médiathèque.
3) Délibération relative à une subvention foncière au profit de Gironde Habitat
4) Décision Modificative N°2 portant ouverture et transfert de crédits au Budget Primitif 2022
5) Versement de la subvention à l’association Les Boulistes Izonnais
6) Modification du tableau des effectifs – Tableau annuel d’avancement de grade 2022
7) Modification du tableau des effectifs – Promotion interne 2022
8) Modification du tableau des effectifs – Suppression d’emplois à temps complet
9) Création au tableau des effectifs d’emplois à temps complet
10) Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités pour l’année 2022-2023
11) Délibération portant suppression des exonérations de la taxe d’aménagement
12) Délibération d’instauration d’un taux majoré de la taxe d’aménagement par secteur
13) Cession et acquisition d’un terrain – Commune/Euralis
14) Vente publique aux particuliers des livres issus du désherbage de la bibliothèque : fixation du tarif
Questions diverses.

L’ordre du jour est le suivant :

1) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de formations obligatoires liées à l’hygiène et à la sécurité avec la CALI
2) Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un adjoint technique
3) Création au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet et suppression d’un poste d’adjoint technique à temps complet.
4) Remboursement des familles : soldes créditeurs des comptes famille
5) Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD)
6) Médiathèque : Convention de partenariat avec le collectif Cancan
7) Rétrocession voirie et espaces verts Lotissement du Moine Blanc

*Informations diverses

L’ordre du jour est le suivant :

1) Demande de subvention Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (FDAEC)
2) Attribution d’une subvention au « Comité Izon fait la fête »
3) Création d’un Comité Social Territorial (CST)
4) Achat terrains CAMICAS (régularisation délibérations février 2020)
5) Convention tripartite d’installation de containers à vêtements
6) Rétrocession lotissement de Portets (espaces verts)
7) Convention ENEDIS – raccordement Route la Landotte
8) Convention de mise à disposition de parcelles de terrain à l’association « Izon Terre de Partage »
9) Modification de la délibération pour la rétrocession de parcelles de terrain situées au lotissement de l’Ayguelongue
10) Modification des rythmes scolaires : dérogation pour l’application d’une semaine à 4 jours à la rentrée scolaire de septembre 2022
11) Modification Règlement intérieur des accueils périscolaire (horaires)
12) Adaptation des tarifs périscolaires
13) Délibération sur table : Protocole d’accord expérimental entre la commune d’Izon et la CALI (Communauté d’agglomération du libournais) pour la mise en place d’ateliers d’éveil musical dans le cadre du CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité)

*Informations diverses

L’ordre du jour est le suivant :
1 – Adoption du compte de gestion 2021
2 – Adoption du compte administratif 2021
3 – Affectation du résultat de l’année 2021
4 – Fiscalité locale directe : vote des taux de l’année 2022
5 – Autorisation de programme / Crédit de paiement (APCP) Ville sportive
6 – Subventions aux associations 2022
7 – Demande de subvention n°2 auprès du SDEEG – Programme 2022 éclairage public
8 – Demande de fonds de concours auprès de la CALI pour le financement de l’espace culturel
9 – Création d’un poste d’assistant(e) de conservation
10 – Adoption du budget primitif 2022
11 – Demande de subvention : Atlas de la biodiversité communale (Etat)
12 – Demande de subvention : Equipements sportifs de proximité (Etat)
*Informations diverses

L’ordre du jour est le suivant :
– Rapport d’Orientation budgétaire 2022 ;
– Autorisation de programme / crédit de paiement (AP/CP) Médiathèque ;
– Convention de mise à disposition d’un local municipal avec la Poste ;
– Délibération sur table : Convention d’accueil des mesures à fins de compensation (CAMC).
– Informations diverses.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Elections de deux adjoints suite aux démissions des 7ème et 8ème adjoint au Maire
2. Indemnités de fonctions des élus – mise à jour du tableau
3. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal : Chapitre II – Commissions permanentes
4. Désignation des élus aux commissions communales
5. Désignation des membres du CCAS de la commune
6. Demandes de subventions – DETR 2022
7. Demande de subvention FIPDR : vidéo protection et équipement matériel de la Police Municipale
8. Demande de subvention auprès du SDEEG – Eclairage public
9. Adoption du rapport n°2 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) réunie le 2 décembre 2021
10. Autorisation de paiement des colis de Noël sur le BP 2022
11. Modification APCP : opération Centre Technique Municipal
12. Convention opérationnelle – Avenant n°3 entre la Commune, la CALI et l’EPFNA
13. Acquisition de parcelle de terrain Chemin de Lavergne (transformateur)
14. Convention SDIS – Opérations de contrôle des points d’eau incendie (PEI)
15. Convention d’occupation des locaux avec l’association Basket Izon
16. Convention d’occupation des locaux à Borges avec :
– Association Saint Vincent de Paul
– Les Echo Ludiques
– Le Panier Izonnais
– Entre deux eaux
17. Adoption de la charte de Télétravail
18. Signatures des Chartes de jumelage entre la commune d’Izon et les communes de Cervera Del Rio Alhama (Espagne) et Diemelstadt (Allemagne)
19. Renouvellement de la signature de la convention entre le Département de la Gironde et la commune adhérente au réseau partenaire « Biblio.Gironde »
20. Vente publique aux particuliers des livres issus du désherbage de la bibliothèque : fixation du tarif
Délibérations sur table :
21. Demande de fonds de concours auprès de la CALI pour le financement du nouvel espace culturer situé à Izon
22. Acquisition de terrains

*Informations diverses