Archives des Vidéos Des Conseils Municipaux

Conseil municipal du 10 avril 2025

Vidéos Des Conseils Municipaux

Ordre du jour :

1) Approbation du Compte Financier Unique 2024

2) Bilan des acquisitions et cessions foncières au 31/12/2024

3) Affectation du résultat de l’année 2024

4) Fiscalité locale directe : vote des taux de l’année 2025

5) Subventions aux associations année 2025

6) Instauration de tarifs différenciés pour l’organisation d’un concert de musique

7) Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert – Aménagement cyclable Avenue Maréchal Leclerc

8 ) Appel à projet Fonds Nature 2025 (Fondation du Patrimoine et Région Nouvelle-Aquitaine) – Travaux de restauration des espaces naturels du site de Portès.

9) Convention entre la commune et l’association syndicale du lotissement du Moine Blanc valant offre de concours (aménagement d’un îlot de fraicheur)

10) Adhésion au contrat groupe de l’assurance statutaire proposée par le Centre de Gestion de la Gironde

11) Modification du règlement intérieur des horaires des écoles

12) Adoption du budget primitif 2025

Informations diverses

Conseil municipal du 20 mars 2025

Vidéos Des Conseils Municipaux

🎥 Retransmission vidéo du Conseil municipal du jeudi 20 mars 2025

L’ordre du jour est le suivant :

1) Présentation du projet PLUi-HD arrêté au Conseil Communautaire du 12/12/2025
2) Convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels d’Aquitaine
3) Clôture des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) N°39 médiathèque et N°49 équipements médiathèque
4) Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2025
5) Allongement de la durée d’amortissement des biens

Informations diverses

Conseil municipal du 6 février 2025

Vidéos Des Conseils Municipaux

🎥 Retransmission vidéo du Conseil municipal du jeudi 6 février 2025

L’ordre du jour est le suivant :

1) Demande de subvention 2025 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Extension restaurant scolaire
2) Demande de subvention 2025 – Dotation de Soutien à l’investissement Local (DSIL) – Construction d’un boulodrome
3) Demande de subvention 2025 – Agence nationale du sport (ANS) – Construction d’un boulodrome
4) Demande de subvention 2025 – Région Nouvelle Aquitaine – soutien aux équipements sportifs – Construction d’un boulodrome
5) Demande de subvention 2025 – Conseil Départemental de la Gironde- Convention d’application n°2 -2025 avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)
6) Demande de subvention 2025 – Agence de l’eau : – Convention d’application n°2 -2025 avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)
7) Autorisations de programme/Crédit de paiement (APCP)
8 ) Convention de réalisation n°33-24-023, avenant n°1 entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
9) Ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement du domaine public en vue d’une cession – emprise du chemin rural situé à Anglumeau
10) Avis sur une demande d’extension du périmètre du SDEEG
11) Renouvellement de la location du plan d’eau situé à Anglade au Comité social économique K.B.M

Informations diverses

Conseil municipal du 5 décembre 2024

Vidéos Des Conseils Municipaux

L’ordre du jour est le suivant :

1) Attribution d’une subvention à une association

2) Décision modificative n°2 portant ouverture et transfert de crédits au budget primitif 2024

3) Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement – exercice 2025

4) Délivrance des titres d’identités/passeports : convention de mise à disposition de personnel à la mairie de Vayres

5) Protection sociale complémentaire : risque santé. Choix de la procédure et fixation de la participation

6) Attribution de chèques cadeaux au personnel et achats de jouets aux enfants du personnel communal – fêtes de fin d’année 2024

7) Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025

8 ) Création d’un emploi permanent à temps complet et autorisation de recrutement.

9) Approbation de la convention entre la commune d’Izon et l’Agence de Service et de Paiement (ASP) pour le renouvellement de la « tarification sociale des cantines scolaires »

10) Acquisition de la parcelle cadastrée section AP numéro 7 située Avenue du Général de Gaulle

11) Acquisition d’un bien situé au 115 avenue du Général de Gaulle à Gironde Habitat

12) Droit de préemption urbain artisanal et commercial

13) Avis sur l’enquête publique du Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’entre Deux Mers (SMER) concernant la réalisation du Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) des cours d’eau des bassins versants de la Canaudonne, de la Souloire, de la Rouille, du Lyssandre et des Prades

Conseil municipal du 3 octobre 2024

Vidéos Des Conseils Municipaux

L’ordre du jour est le suivant :

1) Débat sur le PADD du futur du PLUI-HD

2) Protection Sociale Complémentaire : risque prévoyance et santé : contrat collectif à adhésion facultative et fixation participations de la collectivité au 01/01/2025

3) Créations d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – recrutements d’agents contractuels de remplacement – Année 2024/2025

4) Création de sept postes dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC) – Année 2024/2025

5) Régime indemnitaire des policiers municipaux : mise en place de l’indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (IFSE) au 01/01/2025

6) Création d’un emploi non permanent au titre d’une activité accessoire

7) Conventions de mise à disposition de locaux communaux (Asso Boxe – salle Gavéglio – Asso céramiques à Borgès et Association Mya l’Abeille – salle motricité maternelle et yourte)

8 ) Convention de délégation entre la commune et la CALI – AMI pour la mise à disposition de scooters en libre-service

9) Droits d’occupation et d’utilisation du domaine public accordés à la SAS EDOG pour le stationnement de deux scooters électriques

10) Gestion des dépôts sauvages : création des tarifs des amendes administratives

11) Convention servitude ENEDIS Avenue du Général de Gaulle

12) Acquisitions parcelles de terrains – Consorts GIRAC

13) Acquisition de parcelles de terrains – Consorts BILLAC

14) Acquisition d’une parcelle de terrain – Consort HERVÉ

15) Convention tripartite relative aux mesures compensatoires – dossier DARTES

16) Conventions propriétés privées – pose panneaux photos Pauline

17) Adoption du tableau de financement proposé par le Conseil Départemental de la Gironde : dispositif de Convention d’Aménagement d’Ecole (CAE)

18) Adoption d’une chartre de mécénat

19) Convention de mise en place d’un mécénat culturel

• Décisions du Maire

Informations diverses

Conseil municipal du 27 juin 2024

Vidéos Des Conseils Municipaux

L’ordre du jour est le suivant :

1) Attribution de subventions exceptionnelles

2) Convention de mise à disposition d’équipement municipal au Football Club Mascaret

3) Recours au contrat d’apprentissage

4) Mise à jour du tableau des effectifs – stagiairisation d’agent en fin de contrat à durée déterminée

5) Mise à jour du tableau des effectifs – tableau annuel d’avancement de grade 2024

6) Mise à jour du tableau des effectifs – promotion interne 2024

7) Modification du règlement intérieur des temps périscolaires

8 ) Acquisitions de terrains au port d’Izon auprès du Conseil Départemental de la Gironde

9) Approbation d’une Convention d’Application entre le Conservatoire d’Espaces Naturels de Nouvelle Aquitaine et la commune pour la gestion et la valorisation d’espaces naturels sensibles

10) Approbation du règlement de voirie applicable sur la commune

Décisions du Maire

Informations diverses

Conseil municipal du 11 avril 2024

Vidéos Des Conseils Municipaux

L’ordre du jour est le suivant :

1) Adoption du compte de gestion 2023

2) Bilan des acquisitions et cessions foncières au 31/12/2023

3) Adoption du compte administratif 2023

4) Affectation du résultat de l’année 2023

5) Fiscalité locale directe : vote des taux de l’année 2024

6) Autorisations de programme/Crédit de paiement (APCP)

7) Subventions aux associations année 2024

8 ) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde au titre du FDAEC 2024

9) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde : accessibilité des bâtiments

10) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Gironde : travaux d’aménagement d’une voie verte, Avenue du Maréchal Leclerc

11) Demande de subvention équipement structurant auprès de l’Agence Nationale du Sport : projet halle sportive

12) Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport et la Fédération Française de Football : création de deux terrains de FOOT 5 au stade de La Naude

13) Approbation d’une convention de coopération entre le Conservatoire d’espaces naturels Nouvelle Aquitaine, CEN et la commune pour la gestion et la valorisation d’espaces naturels sensibles

14) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)

15) Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau : convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN)

16) Cessions de terrains à Gironde Habitat par l’EPNA (Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)

17) Adoption du rapport n°4 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

18) Adoption du budget primitif 2024

*Informations diverses

Conseil municipal du 7 mars 2024

Vidéos Des Conseils Municipaux

L’ordre du jour est le suivant :

1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
2. Fonds de mobilité active : demande de subvention
3. Fonds vert : demande de subvention Ilots de fraicheur, renaturation des sols et espaces urbains
4. Recours au service de remplacement et renfort du Centre De Gestion de La Fonction Publique Territoriale de la Gironde
5. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes mis en œuvre par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la gironde (CDG 33)
6. Décès d’un agent communal – Versement d’un capital décès
7. Acquisition parcelle de terrain AM 58 propriété Camicas
8. Conventions de veille stratégique avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
9. Conventions de réalisation avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Informations diverses :
– Installation de la nouvelle brigade de gendarmerie
– Problématique d’assainissement à Izon

Conseil municipal du 9 février 2024

Vidéos Des Conseils Municipaux

L’ordre du jour était le suivant :

1) Demande de subvention étude atlas de la biodiversité

2) Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)

3) Demande de subvention – DETR 2024 – Extension restaurant scolaire

4) Demande de subvention – DSIL 2024 – Construction d’une Halle sportive

6) Demande de subvention – Fonds de mobilité active (délibération retirée)

7) Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (ANS) – Eclairage public du stade de rugby Cassignard

8 ) Convention d’utilisation d’un terrain entre Gironde Habitat et la commune (ancien terrain Hervé)

9) Location du plan d’eau situé à Anglade au Comité social économique K.B.M 10) Rétrocession à la commune des espaces communs, voirie, espaces verts et éclairage public du lotissement les vignes d’Emma

11) Rétrocession à la commune des espaces communs, voirie et espaces verts du lotissement Le Moine Blanc

12) Acquisition biens vacants sans maître

13) Mandat au CDG33 pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance)

Informations diverses